But de l’étude de Sol
L’étude de sols à la parcelle est une étude de faisabilité destinée à définir les caractéristiques de la filière d’assainissement non collectif (ANC) le mieux adapté au projet (construction neuve) ou à la mise en conformité d’une filière existante.
C’est une obligation réglementaire à laquelle tout propriétaire doit se soumettre dans les secteur non desservi par l’assainissement collectif, dans le cadre d’un dépôt de PC d’une habitation individuelle ou collective, en cas de vente d’un logement avec obligation de mettre en conformité la filière d’assainissement avec la règlementation du DTU 64.1
Cette étude comprend
– des sondages à la tarière mécanique à différentes profondeur en fonction du contexte, pour apprécier la nature du sol et son aptitude à l’épuration.
– des tests de perméabilité
– une analyse du site (topographie, végétation, point d’eau, fossé, gestion des eaux pluviales, présence de nappes, etc..)
– proposition de la filière d’assainissement le plus adaptée en fonction des différentes contraintes (pentes, emplacement et surface disponible, etc)
– Remise d’un rapport complet comprenant tous les éléments nécessaires au contrôle du dossier par le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC), plans, profils, emplacement des sondages, etc.